Constitution [v1.1]

Constitution [v1]

Nous, peuples de la Terre...

>>Sommes résolus:

-à préserver les générations futures du fléau de la guerre, de la dictature et des souffrances qu'on vécu tant de peuples...
-à préserver les droits fondamentaux des peuples de différentes races à disposer d'eux même , dans la dignité et leur valeur, dans l'égalité et la fraternité...
-à créer les conditions nécessaires au maintien de la justice et du respect des obligations nées des traités...
-à favoriser le développement dans une liberté plus grande...

>>Et à ces fins:

-à pratiquer la tolérance, à vivre en paix les un avec les autres...
-à unir nos forces pour maintenir la paix et la sécurité dans notre univers face à toutes forme de vie hostile...
-à accepter des principes et instituer des méthodes garantissant qu'il ne sera pas fait usage de la force des armes, sauf dans l'intérêt commun...

>>Avons décidé d'associer nos efforts pour réaliser ces desseins:

En conséquence, nos peuples respectifs, par l'intermédiaire de leurs représentants, réunis en la ville de Paris sur Terre, Voie lactée, et munis de pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, ont adopté la présente Charte de l'Armée Tau'ri et établissent par les présentes un conseil commun qui prendra le nom de l'Armée Tau'ri et qui sera à la tête de cette armée.

Charte de l'Armée Tau'ri:

Art. -1- L'A.T. admet un haut conseil présidé par 3 alliances permanentes ayant le droit de véto.

Art. -1'- Toutes les alliances appartenant à l'A.T. sont représenté par 2 membres minimum (4 maximum) au sein du conseil de l'A.T..

Art. -2- Toutes les décisions importantes sur la sécurité et le développement de l'A.T. sont prises en commun par un référendum (2 voix par alliances, une voix comptant pour 1), sur le forum de l'A.T. ou le forum de l'USAF Odyssey.

Art. -2'- Toute alliance membre de l'A.T. s'engage à ne pas divulguer des informations qui pourraient mettre en péril une alliance membre de l'organisation.

Art. -2''- Décisions importantes demandant le vote de chaque alliance membre:
A- Déclaration de guerre:
-Lors de déclaration de guerre d'une alliance extérieure envers celle d'une alliance membre de l'A.T., toutes les alliances membre de la coalition doivent venir en aide militairement ou économiquement. (sauf: problème économique, militaire, et si réellement il y a une trop forte différence entre la ou les alliance(s) ennemie(s)).
-Si une alliance membre de l'A.T. souhaite déclarer une guerre, elle doit le faire savoir a tout les membres de l'A.T., donner ces raisons avant la déclaration officiel. Dès lors les alliances membres de l'A.T. sont libre de prendre par à ce conflit.
B- Adhésion d'une nouvelle alliance.


Art. -3- L'intégration d'une nouvelle alliance dans l'A.T. se fait par vote à bulletin secret, aucune limite d'alliance voulant appartenir à l'A.T. n'est fixer.

Art. -4- Toute alliance est libre de quitter l'A.T., cependant elle doit justifier sa décision aux autres membres de l'A.T. et prévenir de son départ définitif 1 semaine à l'avance sous peine de sanction.

Art. -5- Priorité au commerce entre les joueurs membres de l'A.T. (prix réglementaire du jeu ou au dessous du marché).

Art -6- Les sanctions de l'A.T. seront voté par le haut conseil, elle peuvent être:
-économique (arrêt de l'aide économique durant un temps donné).
-Militaire: déclaration de guerre pour faute grave.

les modifications: Constitution [v1.1]

Legende:
Modification de la constitution en rouge et souligné

Art. -1'- Toutes les alliances appartenant à l'A.T. sont représenté par 3 membres au sein du conseil de l'A.T..

Art. -1''- L'A.T. se dote d'un gouvernement présider par l'un des chefs d'alliance présentes au sein de la coalition qui tournera tout les 3 mois (1er présidence à compter du 1er janvier 2009) de façon à ce que toute les alliances présentes, soient à la tête de la coalition.

Le gouvernement est composé de:
>>ministres des armées: gère le budget de l'armée et des défenses, il est charger des relations militaire avec les autres alliances.
>>Le ministre de l'économie: gère le commerce interne et externe de la coalition, il est charger de fixer les taux d'échanges et de proposer nos marchandises et ressources aux autres alliances.
>>le ministre de la justice: organise les procès et gère les plaintes au sein de la coalition et avec les autres joueurs. Il est aussi chargé de déposer nos idées au staff de SG-Conquest.

Les ministres sont élus tout les 6 mois part touts les membres de l'AT. (pas seulement leur représentant)

Art. -2- Toutes les décisions importantes sur la sécurité et le développement de l'A.T. sont prises en commun par un référendum (3 voix par alliances, une voix comptant pour 1), sur le forum de l'A.T. ou le forum de l'U.S.S. Odyssey et de l'U.S.S. Daedalus.

Art. -5- Priorité au commerce entre les joueurs membres de l'A.T.,création d'un marché commun: taxe de fabrication et taxe de transport fixer par le ministre de l'économie

Art. -6- création d'une banque commune afin d'aider les joueurs qui en n'ont le plus besoin.

Art -7- Les sanctions de l'A.T. seront voté par le haut conseil, elle peuvent être:
-économique (arrêt de l'aide économique durant un temps donné).
-Militaire: déclaration de guerre pour faute grave.